Article R6152-392
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement de la prolongation d'activité des praticiens hospitaliers
Résumé Les médecins hospitaliers peuvent continuer à travailler plus longtemps si ils sont en bonne santé. Ils doivent prévenir leur directeur trois mois avant d'arrêter.
La prolongation d'activité est renouvelée par tacite reconduction pour la même durée, dans la limite mentionnée à l'article R. 6152-814 et sous réserve de l'aptitude médicale.
Le praticien informe le directeur de l'établissement de son intention de ne plus prolonger son activité à l'issue de la période en cours au moins trois mois avant l'échéance de cette période.
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