Code de la santé publique

Article D6124-286

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition de l’équipe médicale et paramédicale en chirurgie pédiatrique

Résumé Pour exercer la chirurgie sur les enfants il faut au moins un chirurgien spécialisé ou expérimenté en pédiatrie et un anesthésiste avec expérience chez les enfants ; on doit aussi avoir des infirmiers spécialisés ou deux infirmiers ayant pratiqué la pédiatrie et parfois un psychologue.

Mots-clés : Chirurgie pédiatrique Équipe médicale Autorisation d’activité

Le titulaire de l'autorisation d'activité de soins de chirurgie mentionnée au 2° du I de l'article R. 6123-202 dispose d'une équipe médicale comprenant :

1° Au moins un médecin spécialisé en chirurgie pédiatrique ou infantile, ou un médecin spécialisé en chirurgie justifiant d'une pratique régulière en chirurgie pédiatrique ;

2° Au moins un médecin spécialisé en anesthésie-réanimation justifiant d'une expérience en anesthésie pédiatrique.

Le titulaire de l'autorisation dispose d'une équipe paramédicale comprenant notamment des infirmiers dont au moins un infirmier de puériculture ou au moins deux infirmiers justifiant d'une expérience en pédiatrie.

Le titulaire de l'autorisation assure l'intervention d'un psychologue en tant que de besoin.

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Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des critères de qualification du chirurgien pour la pratique pédiatrique

Résumé des changements La principale modification porte sur les exigences de qualification du chirurgien : le texte actuel exige désormais une « pratique régulière » plutôt qu’une « formation initiale et une expérience », tout en précisant l’usage du terme ‘infantile’.

Le titulaire de l'autorisation d'activité de soins de chirurgie mentionnée au 2° du I de l'article R. 6123-202 dispose d'une équipe médicale comprenant :

1° Au moins un médecin spécialisé en chirurgie pédiatrique ou infantile, ou un médecin spécialisé en chirurgie justifiant d'une pratique régulière en chirurgie pédiatrique ;

2° Au moins un médecin spécialisé en anesthésie-réanimation justifiant d'une expérience en anesthésie pédiatrique.

Le titulaire de l'autorisation assure l'intervention d'un psychologue en tant que de besoin.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du jeudi 1 juin 2023

Le titulaire de l'autorisation d'activité de soins de chirurgie mentionnée au 2° du I de l'article R. 6123-202 dispose d'une équipe médicale comprenant :

1° Au moins un médecin spécialisé en chirurgie pédiatrique ou un médecin spécialisé en chirurgie justifiant d'une formation initiale et d'une expérience en chirurgie pédiatrique ;

2° Au moins un médecin spécialisé en anesthésie-réanimation justifiant d'une expérience en anesthésie pédiatrique.

Le titulaire de l'autorisation assure l'intervention d'un psychologue en tant que de besoin.