Code de la santé publique

Sous-paragraphe 1 : Conditions communes aux mentions “ oncologie ” et “ oncologie et onco-hématologie ”

Article D6124-177-67

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Conditions spécifiques pour les sites traitant des cancers

Résumé Les hôpitaux pour les cancéreux doivent avoir une zone spéciale pour les soins et le soutien.

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1, au moins un espace dédié aux soins et aux soutiens nécessaires aux personnes atteintes d'un cancer tout au long de la maladie.

Article D6124-177-68

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Composition de l'équipe pluridisciplinaire pour les mentions 'oncologie' et 'oncologie et onco-hématologie'

Résumé Les équipes soignant les patients atteints de cancer doivent inclure des spécialistes du massage, de la psychologie et de la diététique, et suivre une formation continue pour les aider tout au long de la maladie.

L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 :

1° Au moins un masseur-kinésithérapeute ;

2° Au moins un psychologue ;

3° Au moins un diététicien.

Le titulaire organise un plan de formation pluriannuel de l'équipe à la spécificité de la réadaptation pour les patients atteints de cancer. Cette formation inclut les soins et soutiens nécessaires à ces patients tout au long de la maladie, dont la fin de vie.

Article D6124-177-69

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Spécialisation du médecin coordonnateur en oncologie médicale

Résumé Le médecin responsable doit être expert en cancérologie médicale.

Le médecin coordonnateur est spécialisé en oncologie, option oncologie médicale, ou justifie d'une formation ou d'une expérience attestée en oncologie médicale.

Article D6124-177-70

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Prises en charge pluridisciplinaires dans l'oncologie

Résumé Les patients cancéreux ont droit à au moins deux types de soins différents, pour être bien soignés.

Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :

-masso-kinésithérapie ;

-ergothérapie ;

-diététique ;

-orthophonie ;

-prise en charge psychologique ;

-psychomotricité ;

-activité physique adaptée.

Article D6124-177-71

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Conditions d'organisation des soins pour les patients atteints de cancer

Résumé Les patients cancéreux reçoivent au moins deux traitements par jour d'hospitalisation complète ou à chaque venue en hospitalisation à temps partiel.

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins deux séquences de traitement individuelles ou collectives.