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Section 1

Enregistrement des membres des professions d'ergothérapeute et de psychomotricien

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Article D4333-6

Dispositions relatives aux listes d'ergothérapeutes et de psychomotriciens

Code de la santé publique

Article D4333-5

Article D4333-5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation des données transmises concernant les ergothérapeutes et psychomotriciens

Résumé Les données envoyées sont jugées correctes par ceux qui les ont envoyées.

Les données transmises en application des articles D. 4333-3 et D. 4333-4 sont réputées validées par l'organisme ou l'autorité qui en a assuré la transmission.

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Les données transmises en application des articles D. 4333-3 et D. 4333-4 sont réputées validées par l'organisme ou l'autorité qui en a assuré la transmission.