Article R1434-8
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suivi et révision du schéma régional de santé
Résumé L'agence régionale de santé vérifie que le plan de santé fonctionne bien et le met à jour tous les cinq ans.
L'agence régionale de santé précise les modalités de suivi et d'évaluation des dispositions prévues par le schéma, notamment en ce qui concerne l'efficience de ses dispositions.
Le schéma régional de santé est révisé, après évaluation de l'atteinte de ses objectifs au moins tous les cinq ans.
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