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Titre III

Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail

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Sous-section 1

Signalement des cas de saturnisme et des risques d'exposition au plomb des personnes mineures - prescription et contrôle des travaux

R1334-1 — R1334-9

Code de la santé publique

Chapitre IV : Lutte contre la présence de plomb ou d'amiante et contre les nuisances sonores

Section 1 : Lutte contre la présence de plomb

Sous-section 1 : Signalement des cas de saturnisme et des risques d'exposition au plomb des personnes mineures - prescription et contrôle des travaux

Sous-section 2 : Constat de risque d'exposition au plomb

Sous-section 3 : Travaux à risque

Section 2 : Prévention des risques liés à l'amiante dans les immeubles bâtis

Sous-section 1 : Obligations des propriétaires de tout ou partie d'immeubles bâtis en matière de repérage

Sous-section 2 : Etablissement des repérages et rapports de repérage

Sous-section 3 : Compétences des personnes et des organismes qui effectuent les repérages, les mesures d'empoussièrement et les analyses des matériaux et produits

Sous-section 4 : Obligations issues des résultats des repérages

Sous-section 5 : Constitution et communication des documents et informations relatifs à la présence d'amiante

Sous-section 6 : Intervention du représentant de l'Etat dans le département