Article R1333-55
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Justification individuelle des actes médicaux exposant à des rayonnements ionisants
Résumé Si un examen médical avec des rayonnements ionisants est nécessaire mais pas justifié, le médecin et le demandeur doivent en discuter avant et inclure ces discussions dans le rapport.
Lorsqu ’ une exposition n ’ est pas justifiée au sens des articles R. 1333-46 et R. 1333-47 mais apparaît nécessaire pour un patient dans un cas particulier, le demandeur et le réalisateur de l ’ acte mentionnent, préalablement à l ’ exposition, les informations cliniques pertinentes dans leurs échanges écrits et dans le compte rendu d ’ acte prévu à l ’ article R. 1333-66.
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