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Champ d'application

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Article R1333-46

Justification générale des actes médicaux impliquant des rayonnements ionisants

Code de la santé publique

Article R1333-45

Article R1333-45

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Champ d'application des rayonnements ionisants en médecine

Résumé Cet article parle des règles pour les médecins et chirurgiens-dentistes qui utilisent des rayonnements pour soigner ou examiner des patients

Les dispositions de la présente section s’appliquent aux actes, demandés ou réalisés par un médecin ou un chirurgien-dentiste, faisant appel aux rayonnements ionisants à des fins de diagnostic médical, de prise en charge thérapeutique, de prévention, de dépistage ou de recherche impliquant la personne humaine.

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Les dispositions de la présente section s’appliquent aux actes, demandés ou réalisés par un médecin ou un chirurgien-dentiste, faisant appel aux rayonnements ionisants à des fins de diagnostic médical, de prise en charge thérapeutique, de prévention, de dépistage ou de recherche impliquant la personne humaine.