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Sous-section 2

Eaux douces superficielles utilisées ou destinées à être utilisées pour la production d'eau destinée à la consommation humaine

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Article R1321-42

Utilisation exceptionnelle d'eaux superficielles pour la production d'eau potable

Code de la santé publique

Article R1321-41

Article R1321-41

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dérogations aux limites de qualité des eaux douces superficielles pour la consommation humaine

Résumé L'article définit les cas où l'eau peut ne pas respecter certaines normes de qualité, comme la couleur, les nitrates, les sulfates, et l'ammonium, en raison de conditions particulières ou de la profondeur des lacs.

Les dérogations prévues à l'article R. 1321-40 portent sur les valeurs des paramètres suivants :

1° En ce qui concerne le 2° :

a) Coloration (après filtration simple) ;

b) (Abrogé) ;

c) Sulfates ;

d) Nitrates ;

e) Ammonium ;

2° En ce qui concerne le 4° :

a) (Abrogé) ;

b) (Abrogé) ;

c) Taux de saturation en oxygène dissous ;

d) Nitrates.

2 versions

1 cité

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de plusieurs paramètres dans les dérogations

Résumé des changements La nouvelle version supprime la température du premier groupe et enlève la plupart des paramètres du second groupe—seuls restent l’oxygène dissous saturé et les nitrates.

Les dérogations prévues à l'article R. 1321-40 portent sur les valeurs des paramètres suivants :

1° En ce qui concerne le 2° :

a) Coloration (après filtration simple) ;

b) (Abrogé) ;

c) Sulfates ;

d) Nitrates ;

e) Ammonium ;

2° En ce qui concerne le 4° :

a) (Abrogé) ;

b) (Abrogé) ;

c) Taux de saturation en oxygène dissous ;

d) Nitrates.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mardi 27 mai 2003

Les dérogations prévues à l'article R. 1321-40 portent sur les valeurs des paramètres suivants :

1° En ce qui concerne le 2° :

a) Coloration (après filtration simple) ;

b) Température ;

c) Sulfates ;

d) Nitrates ;

e) Ammonium ;

2° En ce qui concerne le 4° :

a) Demande biochimique en oxygène (DBO5) à 20° C sans nitrification ;

b) Demande chimique en oxygène (DCO) ;

c) Taux de saturation en oxygène dissous ;

d) Nitrates ;

e) Fer dissous ;

f) Manganèse ;

g) Phosphore.