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Section 2

Autres substances et préparations vénéneuses

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Paragraphe 1

Dispositions générales

R5132-45

Code de la santé publique

Sous-section 3 : Autres substances et préparations dangereuses

Paragraphe 1 : Dispositions générales

Paragraphe 2 : Contenants, emballages et étiquetage

Paragraphe 3 : Publicité

Paragraphe 4 : Substances ou préparations très toxiques, toxiques, cancérogènes, tératogènes ou mutagènes

Paragraphe 5 : Substances ou préparations nocives, corrosives ou irritantes

Paragraphe 6 : Etiquetage de certaines substances nocives ou irritantes