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Livre Ier

Etablissements de santé

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Chapitre Ier

Coordination de l'évolution du système de santé par l'agence régionale de santé

L6131-1 — L6131-6

Code de la santé publique

Titre III : Coopération

Chapitre Ier : Coordination de l'évolution du système de santé par l'agence régionale de santé

Chapitre II : Groupements hospitaliers de territoire

Chapitre III : Groupements de coopération sanitaire

Chapitre IV : Conventions de coopération

Chapitre V : Fédérations médicales interhospitalières