Article L1111-1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilités des usagers du système de santé
Résumé Les patients doivent se comporter de manière à garder le système de santé en bonne santé.
Les droits reconnus aux usagers s'accompagnent des responsabilités de nature à garantir la pérennité du système de santé et des principes sur lesquels il repose.
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