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Chapitre VI

Parcours de rééducation et de réadaptation des enfants en situation de polyhandicap ou de paralysie cérébrale

L2136-1

Section parente

Livre Ier

Protection et promotion de la santé maternelle et infantile

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Chapitre Ier

Dispositions générales

L2141-1 — L2141-13

Code de la santé publique

Titre IV : Assistance médicale à la procréation

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Conditions d'autorisation et de fonctionnement des établissements de santé, des laboratoires de biologie médicale et des autres organismes

Chapitre III : Accès aux données non identifiantes et à l'identité du tiers donneur