Code de la défense

Article R3223-60

Article R3223-60

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Organisation du bataillon de marins-pompiers de Marseille

Résumé L'organisation des marins-pompiers de Marseille est décrite dans des articles spéciaux.

L'organisation du bataillon de marins-pompiers de Marseille est prévue par les articles R. 2513-6 à R. 2513-14 du code général des collectivités territoriales.


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Version 1

L'organisation du bataillon de marins-pompiers de Marseille est prévue par les articles R. 2513-6 à R. 2513-14 du code général des collectivités territoriales.