Code de la construction et de l'habitation

Titre V : QUALITÉ SANITAIRE

Chapitre Ier : OBJECTIFS GÉNÉRAUX DE QUALITÉ SANITAIRE DES BÂTIMENTS

Chapitre II : RÉSEAUX D'EAU

Chapitre III : QUALITÉ D'AIR INTÉRIEUR

Section 1 : Renouvellement d'air des bâtiments d'habitation

Section 2 : Prévention des intoxications par le monoxyde de carbone dans les bâtiments d'habitation

Chapitre IV : ACOUSTIQUE

Section 1 : Caractéristiques acoustiques de certains bâtiments neufs

Section 2 : Caractéristiques acoustiques des bâtiments existants

Section 3 : Acoustique des bâtiments d'habitation

Chapitre V : OUVERTURES

Section unique : Règles générales relatives aux ouvertures

Chapitre VI : RÈGLES DIMENSIONNELLES

Chapitre VII : AUTRES ÉQUIPEMENTS