Article R153-1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement d'air des bâtiments d'habitation
Résumé Les bâtiments doivent avoir des systèmes pour renouveler l'air correctement, comme le disent les ministres de la construction, de la santé et de l'industrie.
Afin de respecter l'objectif général de renouvellement d'air fixé à l'article L. 153-2, un arrêté conjoint du ministre chargé de la construction et de l'habitation, du ministre chargé de la santé et du ministre chargé de l'industrie précise les solutions de référence à mettre en œuvre dans les bâtiments.
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