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Titre III

RÈGLES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ

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Section 1

Protection contre les insectes xylophages

R131-1 — R131-4

Code de la construction et de l'habitation

Chapitre Ier : STABILITÉ ET SOLIDITÉ DES BÂTIMENTS

Section 1 : Protection contre les insectes xylophages

Section 2 : Structures provisoires et démontables