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Chapitre V

Entretien et renouvellement des systèmes techniques

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Article L175-2

Obligation d'équipement en systèmes de régulation automatique de la température

Code de la construction et de l'habitation

Article L175-1

Article L175-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renvoi aux stipulations contractuelles relatives aux installations de chauffage et de climatisation

Résumé Les règles sur les contrats de chauffage et climatisation sont expliquées dans l'article L. 241-2 du code de l'énergie.

Les règles relatives aux stipulations contractuelles relatives à l'exploitation des installations de chauffage et de climatisation sont énoncées à l'article L. 241-2 du code de l'énergie.

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Les règles relatives aux stipulations contractuelles relatives à l'exploitation des installations de chauffage et de climatisation sont énoncées à l'article L. 241-2 du code de l'énergie.