Code de la construction et de l'habitation

Article L153-1

Article L153-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Qualité de l'air intérieur dans les bâtiments

Résumé Les bâtiments doivent avoir un bon air intérieur, avec des règles différentes selon le type de bâtiment.

Les bâtiments sont conçus, construits et entretenus en préservant la qualité de l'air intérieur, qui fait l'objet d'exigences spécifiques par typologie de bâtiment.


Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout de critères spécifiques par typologie

Résumé des changements Ajout d’une précision indiquant que la qualité de l’air intérieur doit répondre à des exigences spécifiques selon le type de bâtiment.

Les bâtiments sont conçus, construits et entretenus en préservant la qualité de l'air intérieur, qui fait l'objet d'exigences spécifiques par typologie de bâtiment.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du jeudi 1 juillet 2021

Les bâtiments sont conçus, construits et entretenus en préservant la qualité de l'air intérieur.