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Chapitre V

ABANDON DE LA PROCÉDURE DE PASSATION DU MARCHÉ

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Article R2391-1

Conditions de versement d'une avance dans les marchés publics

Code de la commande publique

Article R2385-1

Article R2385-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions générales aux marchés de défense ou de sécurité

Résumé Les marchés de défense ou de sécurité suivent les mêmes règles d'abandon de procédure.

Les dispositions des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 s'appliquent.

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Les dispositions des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 s'appliquent.