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Sous-section 1

Contenu des spécifications techniques

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Article R2311-3

Prise en compte de l'accessibilité et de la fonctionnalité dans les spécifications techniques

Code de la commande publique

Article R2311-2

Article R2311-2

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Application des dispositions générales aux marchés de défense ou de sécurité

Résumé Les mêmes règles pour définir les spécifications techniques s'appliquent aux marchés de défense ou de sécurité.

Les dispositions des articles R. 2111-4 et R. 2111-5 s'appliquent.

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Les dispositions des articles R. 2111-4 et R. 2111-5 s'appliquent.