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Paragraphe 1

Préservation des espaces remarquables ou caractéristiques et des milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques

R121-4 — R121-6

Code de l'urbanisme

Sous-section 3 : Préservation de certains espaces et milieux

Paragraphe 1 : Préservation des espaces remarquables ou caractéristiques et des milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques

Paragraphe 2 : Schéma d'aménagement de plage