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Section 1

Localisation, implantation et desserte des constructions et aménagements

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Article R111-4

Projet pouvant compromettre la conservation de sites ou vestiges archéologiques

Code de l'urbanisme

Article R111-3

Article R111-3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Refus ou acceptation conditionnelle de projets exposés à des nuisances graves

Résumé Si un projet est dans une zone bruyante, il peut être refusé ou accepté avec des règles à suivre.

Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s'il est susceptible, en raison de sa localisation, d'être exposé à des nuisances graves, dues notamment au bruit.

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Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s'il est susceptible, en raison de sa localisation, d'être exposé à des nuisances graves, dues notamment au bruit.