Créé le 1 octobre 2007
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exemption des règles générales pour les remontées mécaniques
Résumé. Les règles générales de construction ne s'appliquent pas aux travaux autorisés pour les remontées mécaniques.
Les dispositions du titre VI du présent livre ne sont pas applicables aux travaux autorisés en application du présent chapitre.