Article L134-11
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Dispositions applicables à la métropole d'Aix-Marseille-Provence
Résumé La métropole d'Aix-Marseille-Provence suit des règles d'urbanisme générales, avec des adaptations.
La métropole d'Aix-Marseille-Provence est soumise aux dispositions des chapitres I à III du titre III et au titre V, sous réserve de la présente section.
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