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Paragraphe 2

Cas particuliers de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de Saint-Pierre-et-Miquelon

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Article R424-13

Périodes de chasse à Saint-Pierre-et-Miquelon

Code de l'environnement

Article R424-12

Article R424-12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Périodes de chasse spécifiques à La Réunion

Résumé À La Réunion, la chasse a des dates précises pour chaque animal.

Dans le département de la Réunion, les périodes de chasse doivent être comprises entre les dates suivantes :

| |DATE D'OUVERTURE SPÉCIFIQUE

au plus tôt le :|DATE DE CLÔTURE SPÉCIFIQUE

au plus tôt le :| |--------------|-----------------------------------------------------|----------------------------------------------------| | Lièvre | 1er mai | 15 août | | Tangue | 15 février | 15 avril | | Cerf | 1er juin | 1er décembre | |Gibier à plume| 1er juin | 15 août |

2 versions

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des espèces concernées et des limites de clôture

Résumé des changements La nouvelle version supprime la catégorie "Gibier à poil", introduit "Lièvre", retire la période du merle et passe les dates de clôture d’une limite maximale (« au plus tard ») vers une limite minimale (« au plus tôt »), ce qui peut modifier l’étendue des périodes de chasse.

Dans le département de la Réunion, les périodes de chasse doivent être comprises entre les dates suivantes :

DATE D'OUVERTURE SPÉCIFIQUE au plus tôt le : DATE DE CLÔTURE SPÉCIFIQUE au plus tôt le :

Lièvre

1er mai

15 août

Tangue

15 février

15 avril

Cerf

1er juin

1er décembre

Gibier à plume

1er juin

15 août

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du vendredi 5 août 2005

Dans le département de la Réunion, les périodes de chasse doivent être comprises entre les dates suivantes :

DATE D'OUVERTURE SPÉCIFIQUE au plus tôt le

DATE DE CLÔTURE SPÉCIFIQUE au plus tard le

Gibier à poil

1

er

juin

15 octobre

Tangue

15 février

15 avril

Cerf

1

er

juin

1

er

décembre

Gibier à plume

1

er

juin

15 août

Merle

1

er

juillet

15 août