En vigueur depuis le 1 janvier 2022
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Remplacement des membres du conseil d'administration à l'université des Antilles
En cas de vacance d'un siège au sein du conseil d'administration de l'université des Antilles, un nouveau membre est désigné pour la durée du mandat restant à courir, selon les modalités fixées par les articles D. 719-21 (Attribution des sièges dans les élections universitaires) et D. 719-46 (Désignation et remplacement des représentants extérieurs dans les conseils d'établissements supérieurs), sauf si la vacance intervient moins de huit mois avant le terme du mandat.
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1 conumérotation