Code de l'éducation

Chapitre II : Les écoles d'architecture

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Rôle des écoles d'architecture en France

Résumé. Les écoles d'architecture en France forment des professionnels et font des recherches.

Créé le 21 août 2013 · Abrogé le 18 février 2018

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Liste des écoles nationales d'architecture

Résumé. L'article liste les écoles nationales d'architecture en France et précise que leur organisation est régie par un décret de 1978.

Les dispositions relatives à l'organisation administrative et financière des écoles nationales d'architecture, dont la liste figure au présent article, sont fixées par le décret n° 78-266 du 8 mars 1978 fixant le régime administratif et financier des écoles nationales supérieures d'architecture :

1° Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux ;

2° Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne ;

3° Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand ;

4° Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble ;

5° Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille ;

6° Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon ;

7° Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée ;

8° Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille ;

9° Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier ;

10° Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy ;

11° Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes ;

12° Ecole nationale supérieure d'architecture de Normandie ;

13° Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville ;

14° Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette ;

15° Ecole nationale supérieure d'architecture de ParisMalaquais ;

16° Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine ;

17° Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne ;

18° Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse ;

19° Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles ;

20° Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg.

Les dispositions relatives à la Cité de l'architecture et du patrimoine sont fixées par le décret n° 2004-683 du 9 juillet 2004 relatif à l'établissement public de la Cité de l'architecture et du patrimoine pris pour l'application de l'article L. 142-1 du code du patrimoine (Rôle de la Cité de l'architecture et du patrimoine).

En vigueur depuis le 18 février 2018

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Rôle et habilitation des écoles d'architecture

Résumé. Les écoles d'architecture sont des établissements habilités à délivrer des diplômes reconnus par l'État, comme le diplôme d'études en architecture ou le diplôme d'Etat d'architecte.

Les écoles d'architecture sont les établissements mentionnés aux articles R. 672-7 (Organisation des études d'architecture) et R. 672-8 (Reconnaissance et délivrance de diplômes en architecture) et qui sont habilités à délivrer les titres mentionnés à l'article R. 672-5 (Diplômes et habilitation dans les études d'architecture), ou dont les titres qu'ils délivrent sont reconnus par l'Etat conformément aux dispositions de l'article R. 672-8 (Reconnaissance et délivrance de diplômes en architecture).
Les dispositions relatives aux écoles nationales supérieures d'architecture sont fixées par la section unique du présent chapitre, ainsi que par le chapitre II du décret n° 2018-109 du 15 février 2018 (Modification des règles des écoles d'architecture).
Les dispositions relatives à la Cité de l'architecture et du patrimoine sont fixées au chapitre II du titre IV du livre Ier de la partie réglementaire du code du patrimoine.

En vigueur depuis le mercredi 21 août 2013

Chapitre II : Les écoles d'architecture
Article D752-1
Article R752-1
Section unique : Les écoles nationales supérieures d'architecture