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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation temporaire de pêche de l'anguille dans l'Adour

Résumé. La pêche de petites anguilles est autorisée temporairement dans l'Adour, avec des règles pour protéger les poissons.

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Rouverture temporaire de la pêche à l'anguille dans l'Adour

Résumé. La pêche de l'anguille de moins de 12 cm est rouverte pour une période limitée dans le cours d'eau Adour, avec des règles strictes pour la consommation et le repeuplement.

Conformément à l'article 15 du décret n° 90-94 du 25 janvier 1990 modifié, aux articles L. 911-1 et L. 911-3, aux articles L. 921-1 à L. 922-2 et aux articles L. 946-1 (Sanctions administratives pour les manquements à la réglementation de la pêche maritime), L. 946-5 (Droits des personnes avant une sanction administrative en pêche) et L. 946-6 (Délai et recours des sanctions administratives en pêche) du code rural et de la pêche maritime et à l'arrêté du 24 novembre 2011 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguilles de moins de 12 cm pour la campagne de pêche 2011-2012 :
Le sous-quota d'anguilles de moins de 12 cm destiné à la consommation attribué à l'unité de gestion de l'anguille Adour, cours d'eau côtiers est rouvert pour la saison de pêche 2011-2012 du 22 février au 7 mars 2012 inclus.
La pêche de l'anguille de moins de 12 cm à des fins exclusives de repeuplement est autorisée dans les limites définies par l'arrêté du 24 novembre 2011 susmentionné.

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