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Travail de nuit

relatif au travail de nuit

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En vigueur depuis le 21 décembre 2005

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvel avenant sur le travail de nuit

Résumé. Un nouvel accord ajoute des règles à la convention collective sur le travail de nuit.

Les dispositions suivantes constituent l'avenant n° 81 à la convention collective nationale du 19 mars 1976, ci-après désignée « Convention collective ».

En vigueur depuis le 21 décembre 2005

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Modification des règles sur le travail de nuit

Résumé. À partir de 2006, les règles sur le travail de nuit changent dans la convention collective.

À compter du 1er janvier 2006, les dispositions de l'article 23 « Travail de nuit » de la convention collective sont supprimées et remplacées par : (Voir cet article).

En vigueur depuis le 21 décembre 2005

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Négociation des pauses pour le travail de nuit

Résumé. Un accord doit être trouvé avant juillet 2007 sur les pauses pendant le travail de nuit.

Il est convenu d'engager une négociation avant la fin du premier semestre 2007 sur les dispositions du présent accord relatives au temps de pause.

En vigueur depuis le 21 décembre 2005

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Règles du travail de nuit dans les conventions collectives

Résumé. Un accord fixe des règles pour le travail de nuit, que les entreprises ne peuvent pas contourner sauf pour offrir de meilleures conditions.

Le présent accord s'impose aux établissements, entreprises et groupes qui ne peuvent y déroger que de manière plus favorable.

En vigueur depuis le 21 décembre 2005

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Extension des règles sur le travail de nuit aux boulangeries

Résumé. Un accord est signé pour étendre les règles sur le travail de nuit à toutes les boulangeries, en suivant la procédure légale.

Les parties signataires conviennent de demander au ministère chargé du travail, l'extension du présent avenant, afin de le rendre applicable à l'ensemble des entreprises entrant dans le champ d'application de la convention collective nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie artisanale et ce, en application de l'article L. 133-8 du code du travail.

En vigueur depuis le mercredi 21 décembre 2005

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