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Travail de nuit

relatif au travail de nuit

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En vigueur depuis le 3 mai 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles sur le travail de nuit

Résumé. Un avenant modifie l'article 70 d'une convention collective pour inclure des clauses sur les conditions de travail de nuit, l'équilibre vie professionnelle/vie privée et l'égalité entre femmes et hommes.

L'article 70 de la convention collective relatif au travail de nuit ayant fait l'objet de réserves du ministère du travail en ce qui concerne les mesures :

  • destinées à améliorer les conditions de travail des travailleurs ;
  • destinées à faciliter l'articulation de l'activité nocturne avec l'exercice des responsabilités familiales et sociales ;
  • destinées à assurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, notamment par l'accès à la formation.

Le présent avenant modifie l'article 70 de la convention collective pour que celui-ci comporte l'ensemble des clauses prévues par l'article L. 213-4 du code du travail ainsi que l'ensemble des dispositions prévues par les articles L. 213-1 à L. 213-3, nécessaires à son application directe dans les entreprises.

En vigueur depuis le 3 mai 2004

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Pas de modification pour l'article 1 sur le travail de nuit

Résumé. L'article 1 de la convention collective sur le travail de nuit ne change pas les règles existantes.

Les dispositions figurant aux 1 à 5 de l'article 70 ne sont pas modifiées.

En vigueur depuis le 3 mai 2004

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Modification des conditions de travail de nuit

Résumé. L'article 2 modifie les points 6, 7 et 8 de l'article 70 pour améliorer les conditions de travail de nuit.

Les dispositions des 6, 7 et 8 de l'article 70 sont modifiées comme suit :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 3 mai 2004

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Modification des règles sur le travail de nuit

Résumé. L'article modifie les règles sur le travail de nuit pour améliorer les conditions de travail et l'égalité entre hommes et femmes.

Les dispositions de l'article 70 sont complétées par les 9 et 10 ci-après :

(voir cet article)

En vigueur depuis le lundi 3 mai 2004

Travail de nuit
Article 1
Article 2
Article 3
Extension