Temps de travail

Article 9

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Article 9

Les dispositions du présent accord se substituent à celles prévues à l'article 6.7.4 de l'accord d'ARTT du 18 mai 2001.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2005

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Nouvel accord sur le temps de travail

Résumé. Un nouvel accord remplace les règles précédentes sur le temps de travail.

Les dispositions du présent accord se substituent à celles prévues à l'article 6.7.4 de l'accord d'ARTT du 18 mai 2001.

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En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2005

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