Section précédente
Section parente
Section suivante
Prévoyance
relatif à la prévoyance
Abrogé1 janvier 2019
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Préambule
Abrogé1 janvier 2019Champ d'application
Abrogé1 janvier 2019Substitution de dispositions antérieures
Abrogé1 janvier 2019Objet et bénéficiaires
Abrogé1 janvier 2019Apprentis
Abrogé1 janvier 2019Suspension du contrat de travail
Abrogé1 janvier 2019Définition des bénéficiaires
Abrogé1 janvier 2019Salaire de référence
Abrogé1 janvier 2019Garanties
Abrogé1 janvier 2019Portabilité des droits de prévoyance complémentaire
Abrogé1 janvier 2019Revalorisations
Abrogé1 janvier 2019Cotisations et répartitions
Abrogé1 janvier 2019Désignation de l'organisme assureur
Abrogé1 janvier 2019Suivi de l'accord
Abrogé1 janvier 2019Changement d'organisme assureur
Abrogé1 janvier 2019Date d'effet
Abrogé1 janvier 2019Clause de sauvegarde
Abrogé1 janvier 2019Clause pour adhésion tardive
Abrogé1 janvier 2019Durée et modalités de révision et de dénonciation de l'accord
Abrogé1 janvier 2019Dépôt et extension
Abrogé1 janvier 2019Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2019
En vigueur du dimanche 1 avril 2012 au lundi 31 décembre 2018
Prévoyance
Préambule
Champ d'application
Substitution de dispositions antérieures
Objet et bénéficiaires
Apprentis
Suspension du contrat de travail
Définition des bénéficiaires
Salaire de référence
Garanties
Portabilité des droits de prévoyance complémentaire
Revalorisations
Cotisations et répartitions
Désignation de l'organisme assureur
Suivi de l'accord
Changement d'organisme assureur
Date d'effet
Clause de sauvegarde
Clause pour adhésion tardive
Durée et modalités de révision et de dénonciation de l'accord
Dépôt et extension