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Prévoyance

relatif à la prévoyance

Abrogé1 janvier 2019
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Préambule

Abrogé1 janvier 2019

Champ d'application

Abrogé1 janvier 2019

Objet et bénéficiaires

Abrogé1 janvier 2019

Apprentis

Abrogé1 janvier 2019

Définition des bénéficiaires

Abrogé1 janvier 2019

Salaire de référence

Abrogé1 janvier 2019

Garanties

Abrogé1 janvier 2019

Revalorisations

Abrogé1 janvier 2019

Cotisations et répartitions

Abrogé1 janvier 2019

Suivi de l'accord

Abrogé1 janvier 2019

Changement d'organisme assureur

Abrogé1 janvier 2019

Date d'effet

Abrogé1 janvier 2019

Clause de sauvegarde

Abrogé1 janvier 2019

Clause pour adhésion tardive

Abrogé1 janvier 2019

Dépôt et extension

Abrogé1 janvier 2019

Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2019

En vigueur du dimanche 1 avril 2012 au lundi 31 décembre 2018

Prévoyance
Préambule
Champ d'application
Substitution de dispositions antérieures
Objet et bénéficiaires
Apprentis
Suspension du contrat de travail
Définition des bénéficiaires
Salaire de référence
Garanties
Portabilité des droits de prévoyance complémentaire
Revalorisations
Cotisations et répartitions
Désignation de l'organisme assureur
Suivi de l'accord
Changement d'organisme assureur
Date d'effet
Clause de sauvegarde
Clause pour adhésion tardive
Durée et modalités de révision et de dénonciation de l'accord
Dépôt et extension