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Prévoyance

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Le présent avenant a pour objet de compléter les dispositions prévues à l'accord de prévoyance du 9 avril 2008. Il modifie les dispositions de l'article 5.1.

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Abrogé8 novembre 2015

Créé le 12 mai 2010 · Abrogé le 8 novembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un accord de prévoyance

Résumé. Un accord modifie les règles de prévoyance pour mieux protéger les salariés.

Le présent avenant a pour objet de compléter les dispositions prévues à l'accord de prévoyance du 9 avril 2008. Il modifie les dispositions de l'article 5.1.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 8 novembre 2015

En vigueur du mercredi 12 mai 2010 au samedi 7 novembre 2015

Source : Légifrance