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Prévoyance

relatif à la prévoyance

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En vigueur depuis le 18 février 2003

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article de la convention collective nationale

Résumé. Un article de la convention collective nationale sur le travail est mis à jour.

L'article 8.3 de la convention collective nationale est remplacé par le texte suivant :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 18 février 2003

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Modification d'un article de la convention collective

Résumé. Un article de la convention collective nationale est mis à jour.

L'article 8.4 de la convention collective nationale est remplacé par le texte suivant :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 18 février 2003

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Modification de l'article 8.5

Résumé. L'article 8.5 de la convention collective nationale est modifié pour inclure un nouveau texte.

L'article 8.5 de la convention collective nationale est remplacé par le texte suivant :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 18 février 2003

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Modification de l'article 8.6

Résumé. L'article 8.6 de la convention collective nationale est modifié.

L'article 8.6 de la convention collective nationale est remplacé par le texte suivant :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 18 février 2003

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Modification de l'article 8.8 de la convention collective

Résumé. L'article 8.8 de la convention collective nationale est modifié pour inclure un nouveau texte.

L'article 8.8 de la convention collective nationale est remplacé par le texte suivant :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 18 février 2003

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Modification de l'article 8.12

Résumé. L'article 6 modifie l'article 8.12 de la convention collective nationale.

L'article 8.12 de la convention collective nationale est remplacé par le texte suivant :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 18 février 2003

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Nouvel avenant sur la prévoyance

Résumé. Un nouvel accord est signé pour améliorer les conditions de prévoyance à partir du 1er janvier 2003.

Le présent avenant prendra effet au 1er janvier 2003.

Il fera l'objet d'un dépôt à la direction départementale de l'emploi et d'une demande d'extension.

Fait à Paris, le 18 février 2003.

En vigueur depuis le mardi 18 février 2003

Prévoyance
Préambule
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7