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Prévoyance

à l'avenant n° 2 du 14 décembre 1990 sur la prévoyance

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En vigueur depuis le 1 juillet 2005

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des garanties décès et invalidité

Résumé. L'article modifie les conditions de couverture en cas de décès ou d'invalidité permanente dans un contrat de prévoyance.

L'article 3-3 " Décès - invalidité permanente et absolue " de l'avenant prévoyance n° 2 du 14 décembre 1990 est désormais libellé comme suit :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 1 juillet 2005

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Modification de la rente éducation dans l'avenant prévoyance

Résumé. L'article modifie la rente éducation pour les enfants en cas de décès ou d'invalidité d'un parent.

L'article 3-4 " Rente éducation " de l'avenant " Prévoyance " n° 2 du 14 décembre 1990 est désormais libellé comme suit :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 1 juillet 2005

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Répartition des cotisations en prévoyance

Résumé. L'article 5 de la prévoyance explique comment les cotisations sont partagées entre les parties.

L'article 5 " Répartition des cotisations " est désormais libellé comme suit :

(voir cet article)

En vigueur depuis le vendredi 1 juillet 2005

Prévoyance
Préambule
Article 1
Article 2
Article 3
Date d'effet du présent avenant