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Modulation du temps de travail
relatif à la modulation du temps de travail
Abrogé1 janvier 2026
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Données économiques et sociales
Abrogé1 janvier 2026Champ d'application
Abrogé1 janvier 2026Amplitude de la modulation
Abrogé1 janvier 2026Période de modulation
Abrogé1 janvier 2026Durée hebdomadaire moyenne
Abrogé1 janvier 2026Programmation indicative
Abrogé1 janvier 2026Régimes des heures de travail effectuées
Abrogé1 janvier 2026Contreparties
Abrogé1 janvier 2026Rémunération annuelle
Abrogé1 janvier 2026Paiement des heures supplémentaires
Abrogé1 janvier 2026Embauche ou rupture du contrat en cours d'année
Abrogé1 janvier 2026Régularisation annuelle
Abrogé1 janvier 2026Chômage partiel
Abrogé1 janvier 2026Dispositions applicables au personnel d'encadrement
Abrogé1 janvier 2026Durée et entrée en vigueur de l'accord
Abrogé1 janvier 2026Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026
En vigueur du mardi 28 février 1995 au mercredi 31 décembre 2025
Modulation du temps de travail
Données économiques et sociales
Champ d'application
Amplitude de la modulation
Période de modulation
Durée hebdomadaire moyenne
Programmation indicative
Régimes des heures de travail effectuées
Contreparties
Rémunération annuelle
Paiement des heures supplémentaires
Embauche ou rupture du contrat en cours d'année
Régularisation annuelle
Chômage partiel
Dispositions applicables au personnel d'encadrement
Durée et entrée en vigueur de l'accord