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Modulation du temps de travail

relatif à la modulation du temps de travail

Abrogé1 janvier 2026
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Champ d'application

Abrogé1 janvier 2026

Amplitude de la modulation

Abrogé1 janvier 2026

Période de modulation

Abrogé1 janvier 2026

Durée hebdomadaire moyenne

Abrogé1 janvier 2026

Programmation indicative

Abrogé1 janvier 2026

Contreparties

Abrogé1 janvier 2026

Rémunération annuelle

Abrogé1 janvier 2026

Régularisation annuelle

Abrogé1 janvier 2026

Chômage partiel

Abrogé1 janvier 2026

Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026

En vigueur du mardi 28 février 1995 au mercredi 31 décembre 2025

Modulation du temps de travail
Données économiques et sociales
Champ d'application
Amplitude de la modulation
Période de modulation
Durée hebdomadaire moyenne
Programmation indicative
Régimes des heures de travail effectuées
Contreparties
Rémunération annuelle
Paiement des heures supplémentaires
Embauche ou rupture du contrat en cours d'année
Régularisation annuelle
Chômage partiel
Dispositions applicables au personnel d'encadrement
Durée et entrée en vigueur de l'accord