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Article 6

Le titre 2 intitulé Arrêts pour maladie de l'article 4.4.2 du titre IV de la convention collective de l'animation est modifié comme suit :

"1. Arrêts maladie."

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En vigueur depuis le 13 janvier 2004

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Modification d'un article sur les arrêts maladie

Résumé. Un article sur les arrêts maladie dans une convention collective est simplifié.

Le titre 2 intitulé Arrêts pour maladie de l'article 4.4.2 du titre IV de la convention collective de l'animation est modifié comme suit :

"1. Arrêts maladie."

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En vigueur depuis le mardi 13 janvier 2004

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