Modifications diverses

Article 2

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Article 2

L'article 3.1.1 du titre III de la convention collective de l'animation, 1er alinéa, 1er tiret, 2e item, est remplacé par les dispositions suivantes :

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En vigueur depuis le 13 janvier 2004

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Modification d'un article dans la convention collective de l'animation

Résumé. Un petit changement dans les règles de la convention collective de l'animation.

L'article 3.1.1 du titre III de la convention collective de l'animation, 1er alinéa, 1er tiret, 2e item, est remplacé par les dispositions suivantes :

(voir cet article)

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En vigueur depuis le mardi 13 janvier 2004

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