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Article 1

Le titre de l'article 2.2.3 du titre II de la convention collective de l'animation est modifié comme suit :

"2.2.3. Modalités d'application."

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En vigueur depuis le 13 janvier 2004

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Modification du titre d'un article dans la convention collective de l'animation

Résumé. L'article sur les modalités d'application dans la convention collective de l'animation est renommé.

Le titre de l'article 2.2.3 du titre II de la convention collective de l'animation est modifié comme suit :

"2.2.3. Modalités d'application."

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