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Modification des avenants n°s 57, 70 et 82

modifiant les avenants n°s 57, 70 et 82

Abrogé1 novembre 2025
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Abrogé1 novembre 2025

Créé le 6 mars 2003 · Abrogé le 1 novembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Annulation et remplacement d'avenants

Résumé. Des parties ont décidé d'annuler deux modifications précédentes et de les remplacer par de nouvelles règles.

Les parties signataires annulent les avenants n°s 57 et 70 et les remplacent par les dispositions suivantes :

Abrogé1 novembre 2025

Créé le 6 mars 2003 · Abrogé le 1 novembre 2025

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Modification de l'avenant n°57

Résumé. Un accord entre parties modifie l'avenant n°57 du 13 février 1996.

L'avenant n° 57 du 13 février 1996 est modifié comme suit :

(voir cet article)

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Créé le 6 mars 2003 · Abrogé le 1 novembre 2025

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Modification d'un avenant dans une convention collective

Résumé. Un accord entre les parties modifie l'avenant n°70 de 1999, en remplaçant les avenants n°57 et n°70 par de nouvelles dispositions.

L'avenant n° 70 du 14 septembre 1999 est modifié comme suit :

(voir cet article)

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Créé le 6 mars 2003 · Abrogé le 1 novembre 2025

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Modification d'un avenant contractuel

Résumé. Les parties modifient un accord signé en 2001 pour ajouter un nouvel article.

Les parties signataires modifient l'avenant n° 82 du 15 novembre 2001 comme suit :

Nouvel article 2

(voir cet article)

Abrogé depuis le samedi 1 novembre 2025

En vigueur du jeudi 6 mars 2003 au vendredi 31 octobre 2025

Modification des avenants n°s 57, 70 et 82
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4