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Modification de l'annexe " Cavaliers d'entraînement "

portant sur " Modification de l'annexe " Cavaliers d'entraînement "

Abrogé11 janvier 2019
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Créé le 1 juillet 2001 · Abrogé le 11 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article sur les déplacements des cavaliers d'entraînement

Résumé. Un nouvel alinéa est ajouté à l'article sur les déplacements des cavaliers d'entraînement.

Il est ajouté à la fin de l'article 10 de l'annexe " Cavaliers d'entraînement ", intitulé Déplacements, un alinéa n° 7 dont le texte est le suivant :

......

Créé le 1 juillet 2001 · Abrogé le 11 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Augmentation de la prime de débourrage

Résumé. La prime de débourrage augmente et passe à 180 francs.

La prime de débourrage qui figure au paragraphe 2 de l'article 7 " Primes " est revalorisée et passe à 180 F.

Créé le 1 juillet 2001 · Abrogé le 11 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des nouvelles dispositions

Résumé. Les nouvelles règles entrent en vigueur le 1er juillet 2001.

La date d'application des dispositions ci-dessus est fixée au 1er juillet 2001.

Créé le 1 juillet 2001 · Abrogé le 11 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dépôt et extension d'un avenant

Résumé. Un accord est signé pour être déposé en Ile-de-France et étendu au ministre de l'agriculture.

Le présent avenant sera déposé au siège du service départemental du travail et de la protection sociale agricole d'Ile-de-France. Les parties signataires en demandent expressément l'extension à monsieur le ministre de l'agriculture.

Abrogé depuis le vendredi 11 janvier 2019

En vigueur du dimanche 1 juillet 2001 au jeudi 10 janvier 2019

Modification de l'annexe " Cavaliers d'entraînement "
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4