Modification de l'annexe " Cavaliers d'entraînement "

Article 1er

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Article 1er

Il est ajouté à la fin de l'article 10 de l'annexe " Cavaliers d'entraînement ", intitulé Déplacements, un alinéa n° 7 dont le texte est le suivant :

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Créé le 1 juillet 2001 · Abrogé le 11 janvier 2019

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Modification de l'article sur les déplacements des cavaliers d'entraînement

Résumé. Un nouvel alinéa est ajouté à l'article sur les déplacements des cavaliers d'entraînement.

Il est ajouté à la fin de l'article 10 de l'annexe " Cavaliers d'entraînement ", intitulé Déplacements, un alinéa n° 7 dont le texte est le suivant :

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Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 juillet 2001 au jeudi 10 janvier 2019

Source : Légifrance