Section précédente
Section parente
Section suivante
Formation professionnelle
relatif à la formation professionnelle
Abrogé1 janvier 2015
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Préambule
Abrogé1 janvier 2015Titre Ier : Champ d'application
Abrogé1 janvier 2015Titre III : Institutions paritaires compétentes de la branche
Abrogé1 janvier 2015Titre IV : Accès des salariés à la formation
Abrogé1 janvier 2015Chapitre Ier : Principes généraux
Abrogé1 janvier 2015Chapitre III : Actions de formation tout au long de la vie
Abrogé1 janvier 2015Chapitre IV : Développement de la professionnalisation
Abrogé1 janvier 2015Titre V : Financement de la formation professionnelle
Abrogé1 janvier 2015Titre VII : Dispositions finales
Abrogé1 janvier 2015Annexes
Abrogé1 janvier 2015Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2015
En vigueur du dimanche 1 janvier 2012 au mercredi 31 décembre 2014
Formation professionnelle
Préambule
Titre Ier : Champ d'application
Titre II : Orientations de la formation professionnelle privilégiées par la branche
Titre III : Institutions paritaires compétentes de la branche
Titre IV : Accès des salariés à la formation
Titre V : Financement de la formation professionnelle
Titre VI : Effets du présent accord sur les dispositions conventionnelles antérieures
Titre VII : Dispositions finales
Annexes