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Formation professionnelle

relatif à la formation professionnelle

Abrogé9 mai 2012
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Remplacé9 mai 2012

Créé le 1 février 1993 · Remplacé le 9 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur la formation professionnelle dans le commerce de détail

Résumé. Un accord est signé pour regrouper les efforts de formation dans plusieurs professions liées au commerce de détail.

Constatant l'importance de la formation professionnelle dans les professions des commerces de détail de la convention collective n° 3251 (antiquités, brocante, galeries d'art, arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, jouets et puérinatalité, maroquinerie, musique, oeuvres d'art) ;

Affirmant la volonté de concentrer dans une même profession tous les moyens disponibles pour la formation et afin d'éviter la grande dispersion de ces moyens, les organisations signataires de l'accord de ce jour sur la formation professionnelle décident d'arrêter les statuts suivants.

Statuts

Abrogé9 mai 2012

Création - Dénomination

Abrogé9 mai 2012

Champ d'intervention

Abrogé9 mai 2012

Objet

Abrogé9 mai 2012

Entreprises concernées

Abrogé9 mai 2012

Ressources

Abrogé9 mai 2012

Structures du FAF

Abrogé9 mai 2012

Le conseil de gestion

Abrogé9 mai 2012

Le bureau

Abrogé9 mai 2012

Les sections

Abrogé9 mai 2012

Règlement intérieur

Abrogé9 mai 2012

Modification des statuts

Abrogé9 mai 2012

Dissolution du FAF

Abrogé9 mai 2012

Le premier président

Abrogé9 mai 2012

Date d'effet du fonds

Abrogé9 mai 2012

Abrogé depuis le mercredi 9 mai 2012

En vigueur du lundi 1 février 1993 au mardi 8 mai 2012

Formation professionnelle
Article Préambule
Statuts
Structures du FAF
Organisation de la structure formation