En vigueur depuis le 24 février 2011
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dénonciation d'un accord de forfait annuel jours
Résumé. Un accord de forfait annuel jours peut être dénoncé selon les règles du code du travail.
Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée.
Il pourra être dénoncé dans les conditions prévues par le code du travail.