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Durée du travail

relatif à la durée du travail

Abrogé20 juillet 2004
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Durée du travail effectif

Abrogé20 juillet 2004

Heures d'équivalence

Abrogé20 juillet 2004

Rémunération

Abrogé20 juillet 2004

Suivi de l'avenant

Abrogé20 juillet 2004

Durée

Abrogé20 juillet 2004

Extension

Abrogé20 juillet 2004

Abrogé depuis le mardi 20 juillet 2004

En vigueur du mardi 10 février 2004 au lundi 19 juillet 2004

Durée du travail
Durée du travail effectif
Heures d'équivalence
Rémunération
Suivi de l'avenant
Durée
Extension