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Durée du travail
relatif à la durée du travail
Abrogé20 juillet 2004
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Durée du travail effectif
Abrogé20 juillet 2004Heures d'équivalence
Abrogé20 juillet 2004Rémunération
Abrogé20 juillet 2004Suivi de l'avenant
Abrogé20 juillet 2004Durée
Abrogé20 juillet 2004Extension
Abrogé20 juillet 2004Abrogé depuis le mardi 20 juillet 2004
En vigueur du mardi 10 février 2004 au lundi 19 juillet 2004
Durée du travail
Durée du travail effectif
Heures d'équivalence
Rémunération
Suivi de l'avenant
Durée
Extension