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Article 3

Le paragraphe 1 " Horaire " de la première partie " Personnel enseignant " de l'article 207 du titre II est annulé et remplacé comme suit :

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En vigueur depuis le 17 décembre 1982

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Modification des horaires du personnel enseignant

Résumé. Un article sur les horaires de travail des enseignants a été modifié.

Le paragraphe 1 " Horaire " de la première partie " Personnel enseignant " de l'article 207 du titre II est annulé et remplacé comme suit :

(voir cet article)

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 17 décembre 1982

Source : Légifrance