Complémentaire santé

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Annexe II
Tableau de garanties des prestations du régime de l'option 1

Les garanties ci-dessous s'ajoutent aux prestations du régime de base.

Nature des frais Niveau d'indemnisation
Hospitalisation médicale, chirurgicale et maternité Conventionné Non conventionné
Frais de séjour 50 % BR Néant
Forfait hospitalier engagé Néant
Actes de chirurgie (ADC) Médecin adhérent Néant
Actes d'anesthésie (ADA) DPTM (*) : 50 % BR
Actes techniques médicaux (ATM) Médecin non adhérent
Autres honoraires DPTM (*) : 50 % BR
Chambre particulière 0,75 % du PMSS par jour Néant
Frais d'accompagnement (sur présentation d'un justificatif) 0,75 % du PMSS par jour Néant
Actes médicaux
Généralistes
(consultations et visites)
Médecin adhérent DPTM (*) : Néant
Médecin Non adhérent DPTM (*) : Néant
Spécialistes
(consultations et visites)
Médecin adhérent DPTM (*) : 50 % BR
Médecin Non adhérent DPTM (*) : 50 % BR
Actes de chirurgie (ADC)
Actes techniques médicaux (ATM)
Médecin adhérent DPTM (*) : 50 % BR
Médecin Non adhérent DPTM (*) : 25 % BR
Actes d'imagerie médicale (ADI)
Actes d'échographie (ADE)
Médecin adhérent DPTM (*) : 50 % BR
Médecin non adhérent DPTM (*) : 25 % BR
Auxiliaires médicaux Néant
Analyses Néant
(*) DPTM = dispositif de pratique maîtrisée :
– CAS (contrat d'accès aux soins),
– OPTAM (option pratique maîtrisée),
– OPTAM-CO (option pratique maîtrisée chirurgie et obstétrique).

Les autres postes de garanties ne sont pas modifiés et consultables en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective :

http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2015/0034/boc_20150034_0000_0021.pdf

NB. – La grille optique se substitue à celle du régime de base.

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Tableau des garanties de l'option 1 pour la complémentaire santé

Résumé. L'option 1 de la complémentaire santé couvre une partie des frais d'hospitalisation et de soins médicaux non pris en charge par le régime de base, avec des taux d'indemnisation variables selon les cas.

Annexe II
Tableau de garanties des prestations du régime de l'option 1

Les garanties ci-dessous s'ajoutent aux prestations du régime de base.

Nature des frais Niveau d'indemnisation
Hospitalisation médicale, chirurgicale et maternité Conventionné Non conventionné
Frais de séjour 50 % BR Néant
Forfait hospitalier engagé Néant
Actes de chirurgie (ADC) Médecin adhérent Néant
Actes d'anesthésie (ADA) DPTM (*) : 50 % BR
Actes techniques médicaux (ATM) Médecin non adhérent
Autres honoraires DPTM (*) : 50 % BR
Chambre particulière 0,75 % du PMSS par jour Néant
Frais d'accompagnement (sur présentation d'un justificatif) 0,75 % du PMSS par jour Néant
Actes médicaux
Généralistes
(consultations et visites)
Médecin adhérent DPTM (*) : Néant
Médecin Non adhérent DPTM (*) : Néant
Spécialistes
(consultations et visites)
Médecin adhérent DPTM (*) : 50 % BR
Médecin Non adhérent DPTM (*) : 50 % BR
Actes de chirurgie (ADC)
Actes techniques médicaux (ATM)
Médecin adhérent DPTM (*) : 50 % BR
Médecin Non adhérent DPTM (*) : 25 % BR
Actes d'imagerie médicale (ADI)
Actes d'échographie (ADE)
Médecin adhérent DPTM (*) : 50 % BR
Médecin non adhérent DPTM (*) : 25 % BR
Auxiliaires médicaux Néant
Analyses Néant
(*) DPTM = dispositif de pratique maîtrisée :
– CAS (contrat d'accès aux soins),
– OPTAM (option pratique maîtrisée),
– OPTAM-CO (option pratique maîtrisée chirurgie et obstétrique).

Les autres postes de garanties ne sont pas modifiés et consultables en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective :

http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2015/0034/boc_20150034_0000_0021.pdf

NB. – La grille optique se substitue à celle du régime de base.

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