Complémentaire santé

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Annexe II
Tableau de garanties des prestations du régime de l'option 1

Les garanties ci-dessous s'ajoutent aux prestations du régime de base.

(Tableaux non reproduits, consultables en ligne sur le site http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2015/0034/boc_20150034_0000_0021.pdf)

NB. – La grille optique se substitue à celle du régime de base.

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Modifié4 mars 2018

Créé le 1 avril 2015 · Modifié le 4 mars 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Garanties supplémentaires de l'option 1 en complémentaire santé

Résumé. L'annexe II détaille les garanties supplémentaires offertes par l'option 1 de la complémentaire santé, en plus des prestations de base.

Annexe II
Tableau de garanties des prestations du régime de l'option 1

Les garanties ci-dessous s'ajoutent aux prestations du régime de base.

(Tableaux non reproduits, consultables en ligne sur le site http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2015/0034/boc_20150034_0000_0021.pdf)

NB. – La grille optique se substitue à celle du régime de base.

Historique des versions

Modifié depuis le dimanche 4 mars 2018

En vigueur du mercredi 1 avril 2015 au samedi 3 mars 2018

Source : Légifrance